Chartes, autorisations et règlements

Cette section concerne les dirigeants de club. Les documents en téléchargement sont à minima, ceux qui doivent être consultés si un club souhaite organiser une manifestation. L’ensemble des documents est disponible sur www.ffct.org>GILDA>Base documentaire.

Charte des organisations (2014)
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Demande simplifiée Natura 2000 (2013)
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Présentation de Natura 2000 (2013)
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Règlement type des organisations de cyclotourisme en France (2015)
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Demande d’autorisation de passage en forêt gérées par ONF (2007)
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Mise en application déclaration des manifestations de cyclotourisme (2008)
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Règlementation générale des manifestations de cyclotourisme non motorisées (2008)
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CERFA : Déclaration préfectorale d’une organisation (2014) > Télécharger le document

Charte sur la publicité (2009)
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S’engager pour réussir l’accueil des pratiquants (2010)
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Convention de préaccueil (2010)
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